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Éditeur du site
Nom commercial : Cache-Pot Signature
Exploitant : Ilan Chamerlin
Statut : Auto-entrepreneur (entreprise individuelle)

Adresse du domicile professionnel :
15 rue du 11 Novembre, 63540 Romagnat, France

SIREN : 100 857 341
SIRET : 100 857 341 00018

TVA : Franchise en base de TVA – TVA non applicable, article 293 B du CGI

E-mail : info@cachepotsignature.com
Téléphone : +33 (0)7 82 42 47 91

Immatriculation
Auto-entrepreneur dispensé d’immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) et au Répertoire des Métiers (RM), conformément à la réglementation en vigueur.

Directeur de la publication
Ilan Chamerlin

Hébergement
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 rue O’Connor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige.

Médiateur désigné :
CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
Site internet : https://www.cm2c.net